Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le pêcheur de Carnassier
Mr CROS Jacques

Numéro de dépôt :
97663728
Date de dépôt :
10/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/02/2007

Présentation de la marque Le pêcheur de Carnassier

Déposée le 10 février 1997 par monsieur CROS Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le pêcheur de Carnassier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est monsieur CROS Jacques domicilié(e) domaine de Fajol, 11580 Alet les Bains - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr CROS Jacques - France.

La marque Le pêcheur de Carnassier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663728.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le pêcheur de Carnassier est expirée depuis le 10 février 2007.

CROS Jacques a également déposé les autres marques suivantes : pêche nature environnement , Le Pêcheur de carnassiers , COEUR DE VILLE AVANTAGES


Mr CROS Jacques - domaine de Fajol, 11580 Alet les Bains - France


Mr CROS Jacques - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Production de spectacle et organisation de concours à but non lucratif